Les délibérations du Conseil Communautaire

Les délibérations du Conseil Communautaire

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Le conseil en séance

- Dates des prochains Conseils Communautaires :
- mercredi 19 mai 2010
- mercredi 23 juin 2010
- lundi 27 septembre 2010
- lundi 15 novembre 2010
- lundi 13 décembre 2010

20h00 Salle du Conseil
Mairie d’Aubergenville
1, avenue de la Division Leclerc

Vous souhaitez connaitre les dernières décisions prises par vos élus ?

Télécharger les délibérations en cliquant sur le document de votre choix ci-dessous :

PDF - 2.3 Mo
PDF - 2.3 Mo

La communauté est gérée par un Conseil de Communauté composé des délégués des conseils municipaux des communes. Il élit un Président qui dirige l’administration de la Communauté. Certaines décisions importantes sont prises à la majorité qualifiée (50% des communes représentant 2/3 de la population ou 2/3 des communes représentant 50% de la population et le vote positif de la commune représentant 25% de la population).
Depuis le nouveau recensement, la population du territoire de la Communauté de Communes Seine Mauldre est passée de 18 000 à 18 925 habitants, répartis comme suit : Aubergenville : 12 217 Aulnay-sur-Mauldre : 1 165 Bouafle : 2 184 Flins-sur-Seine : 2 406 Nezel : 953